Incoterms 2010 : le guide définitif 202

Les règles international du commerce 2010

Les règles international du commerce 2010

Si vous voulez juste avoir une vérification rapide de chaque Incoterm 2010, vous pouvez télécharger ce tableau complet des Incoterms.

Si vous débutez dans l'importation depuis la Chine et que vous rencontrez un problème avec les Incoterms en 2020, veuillez trouver les réponses aux questions ci-dessous, faites-moi savoir si vous ne trouvez pas la réponse au sujet qui vous intéresse.

Qu'est-ce que les Incoterms 2010 ?

Incoterms signifie termes commerciaux internationaux.

Les Incoterms 2010 sont, en fait, un ensemble de règles reconnues par les entités étatiques, les fournisseurs et les avocats du monde entier comme une description complète des différents termes du commerce international.

Les définitions des Incoterms 2010 couvrent les devoirs et les droits des parties commerciales dans le cas de la fourniture de biens.

Les Incoterms représentent une variété de règles commerciales, qui sont regroupées en catégories (nommées dans les trois premières lettres).

Chacune de ces catégories présente les pratiques commerciales dans les contrats de vente internationale.

En général, les Incoterms 2010 décrivent les coûts, les risques et les principales responsabilités liés à la livraison des marchandises du fournisseur à l'acheteur.

Charte INCOTERMS 2010

Combien y a-t-il d'Incoterms 2010 ?

Il y a 11 ensembles de règles dans les Incoterms 2010 au total.

Sept de ces ensembles peuvent être utilisés pour tout type de transport du chariot principal.

Tous les termes qui font partie des Incoterms sont indiqués sous la forme d'une abréviation à trois lettres, la première lettre dans laquelle indique le moment et le lieu du transfert des obligations du fournisseur à l'acheteur :

  • Groupe E : les obligations sont directement transférées à l'acheteur au moment de l'expédition et, par conséquent, au lieu d'expédition des marchandises ;
  • Groupe F : le point de transfert des obligations est le terminal de départ, à condition que l'essentiel du transport reste impayé ;
  • Groupe C : le paiement du transport principal est effectué en totalité, les obligations sont transférées au moment de la réception de la marchandise au terminal d'arrivée ;
  • Groupe D : livraison complète, lorsque le transfert des obligations est effectué au moment de l'acceptation de la marchandise par l'acheteur.

Quels sont les Incoterms 2010 les plus courants ?

Le système des Incoterms a été mis en place pour clarifier les règles du commerce international pour l'acheteur et le vendeur.

Dans la pratique quotidienne, il est extrêmement facile de choisir le mauvais ensemble d'Incoterms, ce qui finira par confondre l'accord commercial et les relations entre les parties commerciales.

Donc, si vous ne voulez pas approfondir les règles compliquées des Incoterms 2010, vous pouvez utiliser les ensembles les plus courants répertoriés ci-dessous :

  1. DDP (rendu droits acquittés).
  2. EXW (départ usine).
  3. DAP (livré sur place).
  4. DDP (rendu droits acquittés).
  5. FOB (franco à bord).

Ces Incoterms sont les plus populaires parmi les représentants commerciaux en raison de la simplicité des termes internes tant pour l'acheteur que pour le vendeur.

Cependant, nous vous recommandons strictement de vous familiariser avec tous les Incoterms afin que vous puissiez faire votre choix avec une compréhension complète de tous les processus.

S'il vous plaît, suivez notre FAQ pour devenir pro dans ce sujet.

Les Incoterms 2010 sont-ils obligatoires ?

Le code de règles n'a pas le statut de source internationale du droit.

Cependant, ses dispositions sont obligatoirement prises en compte par les organismes gouvernementaux, y compris les autorités douanières et les tribunaux, si le contrat contient des références à la base de livraison ou des litiges d'orientation économique étrangère.

En d'autres termes, il reflète les concepts, droits et obligations universels généralement acceptés dans le domaine du commerce.

Dans certains pays, la document est contraignant et a reçu le statut de loi.

Cet élément est important à considérer lors de la conclusion de contrats d'approvisionnement avec les résidents.

Dans ce cas, les parties sont tenues d'indiquer dans le contrat une clause sur la réticence à se laisser guider par les dispositions de l'action réglementaire, si cela n'est pas nécessaire.

Pourquoi les Incoterms 2010 sont-ils importants ?

Si vous voulez devenir un professionnel du commerce international, vous devez évidemment apprendre beaucoup de choses sur ce sujet, qui comprend les Incoterms 2010.

Ces règles couvrent pratiquement tous les scénarios connus liés au transport, dédouanement, importer et les procédures d'exportation, etc.

Qui a créé les Incoterms 2010 ?

Le développement des Incoterms a d'abord été conçu par le Chambre internationale du commerce (ICC) en 1921, et cette idée s'est concrétisée en 1936 lorsque la première édition des règles Incoterms est apparue.

En 1923, le Trade Terms Committee d'ICC, avec le soutien de comités nationaux, a élaboré les six premières règles : FOB, FAS, FOT, FOR, CIF et C&F, qui ont été les précurseurs des futures règles Incoterms.

Ce fut le début d'une longue et mouvementée histoire des règles Incoterms, qui se poursuit à notre époque.

Le 1er janvier 2011, une version actuelle des règles, Incoterms 2010, a été introduite.

Porte-conteneurs

Qu'est-ce que les Incoterms 2010 DAP ?

DAP signifie livraison au point.

L'ensemble de règles DAP nous indique que le vendeur est tenu de fournir à l'acheteur les produits qui sont dédouanés à l'exportation et sont prêts à être déchargés du transport à la destination spécifiée.

Les règles de DAP imputent au fournisseur la nécessité de payer tous les frais et coûts liés au transport des produits jusqu'à la destination finale.

Qu'est-ce que les Incoterms 2010 DDP ?

DDP est l'abréviation de Delivered Duty Paid.

En parlant de DDP, le fournisseur doit traiter toutes les exportations et importer douane qui préparera les produits pour le déchargement du type de transport sélectionné à un certain endroit.

De plus, le fournisseur doit penser à tous les coûts et frais liés au transport des produits, ce qui comprend tous les processus d'exportation et d'importation.

Notez que ces règles ne peuvent pas être utilisées si le fournisseur ne peut pas assurer le traitement douanier à l'importation.

Ainsi, si les parties souhaitent toujours exclure de telles obligations du fournisseur et utiliser les règles du DDP, cela doit être clairement défini dans le contrat de vente des marchandises.

Les règles DDP sont applicables dans le cas de transport de marchandises par n'importe quel mode, y compris le type de transport multimodal.

Vous pouvez voir le mot « transporteur » dans la description DDP des Incoterms.

En l'occurrence, il s'agit de toute entité qui prend l'obligation d'organiser ou d'assurer le transport de produits par un type de voie de livraison en vertu de l'accord de transport.

Que sont les Incoterms 2010 FAS ?

FAS est l'abréviation de Free Alongside Ship.

En vertu de l'accord FAS, le fournisseur doit livrer certains produits le long du navire à quai dans le port spécifié.

Le terme FAS ne peut être utilisé que pour le transport de marchandises par mer ou voie navigable.

Le risque de perte ou d'endommagement des marchandises est transféré à l'acheteur lorsque les marchandises se trouvent le long du navire.

La principale responsabilité du vendeur est de transporter la marchandise non seulement jusqu'au port, mais jusqu'au poste d'amarrage indiqué où le navire affrété par l'acheteur est amarré, ou jusqu'à la barge (sans chargement sur le navire).

L'acheteur est tenu de charger les marchandises sur le navire affrété, de payer le fret du navire, de le décharger au port d'arrivée, d'effectuer le dédouanement à l'importation avec Paiement des droits et redevances de douane à l'importation, et livrer les marchandises à la destination finale.

Qu'est-ce que les Incoterms 2010 CIP ?

CIP est l'abréviation de Carriage and Insurance Paid to.

Cet ensemble de règles Incoterms 2010 nous montre la situation où le fournisseur doit transférer les marchandises assurées, dédouanées en mode exportation douanière, au transporteur qu'il a choisi auparavant pour transporter les marchandises à destination.

Compte tenu des règles CIP, l'acheteur assume tous les risques de dommages ou de perte des produits, ainsi que d'autres frais après le transfert des marchandises au transporteur, et non lorsque les marchandises atteignent la destination finale.

Tous les risques qui surviennent après le chargement de la marchandise dans le véhicule et tous les frais au point de destination sont répartis sur l'acheteur.

Cependant, le fournisseur doit payer tous les frais liés au transport des produits vers la zone déterminée, effectuer le dédouanement à l'exportation pour l'exportation des marchandises avec paiement des droits d'exportation et autres frais dans le pays de départ.

Gardez à l'esprit que le fournisseur n'est pas obligé de remplir les procédures douanières pour l'importation de marchandises, de payer les droits de douane à l'importation et d'effectuer tous les processus liés aux processus d'importation.

Enfin, les règles du CIP imputent au fournisseur certains frais d'assurance.

Cette partie doit supporter les risques de perte et de détérioration des marchandises pendant le transport jusqu'à l'acheteur.

Mais, veuillez noter qu'en vertu des règles du CIP, le fournisseur est tenu de fournir une assurance avec une couverture minimale.

Donc, si vous souhaitez, en tant qu'acheteur, avoir une assurance avec une couverture plus large, vous devez soit en convenir spécifiquement avec le fournisseur, soit conclure vous-même une assurance complémentaire.

Vous pouvez utiliser librement les règles CIP pour le transfert par tout type de transport, y compris le transport multimodal.

En cas d'expédition par plusieurs transporteurs, le fournisseur transfère ses risques au moment du transfert des produits au premier transporteur.

Fret aérien

Qu'est-ce que les Incoterms 2010 FOB ?

Essayons de comprendre ce que signifie le terme FOB.

Ainsi, FOB est l'abréviation de Free on Board et indique que le fournisseur termine la livraison lorsque la cargaison passe le rail du navire au port d'expédition spécifié.

C'est pourquoi tous les risques liés d'endommagement ou de perte des produits et tous les frais afférents sont à la charge de l'acheteur à partir de ce moment.

Les règles FOB stipulent que le fournisseur doit effectuer tout le dédouanement en cas d'exportation.

N'oubliez pas que vous ne pouvez utiliser cet ensemble de règles que si le transporteur transporte les marchandises par voie navigable ou par transport maritime.

Dans le cas où les parties ne souhaitent pas livrer les produits à bord, le terme FCA doit être utilisé.

Que signifie FCA Incoterms 2010 ?

FCA (Free Carrier) Incoterms 2010 décrivent l'accord dans lequel le fournisseur doit transférer les produits passés toutes les procédures douanières au transporteur, spécifié par l'acheteur, à l'endroit convenu.

Il est à noter que le choix du lieu de livraison aura une incidence sur les obligations de chargement et de déchargement des marchandises.

Si la livraison a lieu dans les locaux du fournisseur ou dans un autre lieu convenu, le fournisseur est responsable du chargement des produits.

Il est recommandé d'identifier le point de livraison car le risque est transféré à l'acheteur à ce moment.

Qu'est-ce que les Incoterms CIF 2010 ?

Les Incoterms CAF (coût, assurance et fret) 2010 montrent la situation lorsque le fournisseur doit transférer les marchandises assurées à bord du navire et les livrer à un port de destination.

C'est le moment où les obligations de marchandises du fournisseur sont transférées à l'acheteur.

Selon les règles CIF, l'acheteur assume tous les risques de pertes, ainsi que d'autres dépenses après que les marchandises sont placées à bord du navire au certain port (et non lorsque les marchandises atteignent la destination).

Dans le cas d'un contrat CIF, le fournisseur est tenu de payer les frais et le fret nécessaires pour livrer les marchandises au port de destination spécifié, effectuer le dédouanement à l'exportation des marchandises avec le paiement de tous les droits et autres frais connexes dans le pays de départ.

Cependant, vous devez savoir qu'un tel fournisseur n'est pas obligé d'accomplir les formalités douanières d'importation de marchandises ou de participer à d'autres procédures douanières d'importation.

Enfin, les règles du contrat CIF imposent également au fournisseur l'obligation de souscrire une assurance maritime contre les risques de perte et d'endommagement des marchandises pendant le processus de transport.

Comme dans le cas de l'ensemble de règles CIP, le fournisseur est tenu de fournir une assurance de couverture minimale, donc si l'acheteur souhaite avoir une assurance avec une couverture étendue, il doit soit en convenir spécifiquement avec le vendeur, soit demander un accord d'assurance supplémentaire. .

Remarque : la réglementation CIF ne peut être utilisée que pour le transport de marchandises par voie maritime ou fluviale. Si les parties ne souhaitent pas livrer les produits de cette manière, elles doivent utiliser le contrat CIP, qui a déjà été mentionné précédemment dans cet article.

Qu'est-ce que les Incoterms CFR 2010 ?

CFR signifie coût et fret.

Qu’est-ce que ça veut dire?

Ces conditions stipulent que le fournisseur termine la livraison lorsque les produits passent à bord du navire au port d'embarquement et sont livrés au port de destination.

Selon la base de livraison CFR, l'acheteur assume tous les risques de perte ou d'endommagement des marchandises, ainsi que d'autres dépenses après avoir placé les marchandises à bord du navire au certain port.

Les conditions de livraison CFR imposent au fournisseur l'obligation de payer les frais et le fret nécessaires pour amener les produits au port de destination et pour effectuer le dédouanement à l'exportation.

L'acheteur, d'autre part, doit accomplir les formalités douanières pour les marchandises importées, payer les droits de douane à l'importation et effectuer toutes les autres procédures douanières à l'importation.

Le terme CFR Incoterms 2010 ne peut être utilisé que pour le transport de marchandises par voies navigables intérieures ou maritimes.

Si les parties ne livrent pas les marchandises à travers le bastingage du navire, il est préférable d'utiliser les règles du CPT.

Entrepôt de produits

Qu'est-ce que les Incoterms CPT 2010 ?

CPT est l'abréviation de Carriage Paid To.

Selon les règles du CPT, l'acheteur assume tous les risques de perte ou d'endommagement des marchandises, ainsi que les autres dépenses après que les marchandises ont été transférées par le vendeur au transporteur (et non lorsque les marchandises arrivent à destination).

Le vendeur doit payer les frais et le fret nécessaires pour livrer les marchandises à la destination spécifiée, effectuer le dédouanement à l'exportation des marchandises avec paiement de tous les droits et autres frais dans le pays de départ.

Toutefois, veuillez noter que le fournisseur n'est pas tenu d'accomplir les formalités douanières d'importation des marchandises, de payer les droits de douane correspondants ou de s'occuper d'autres procédures d'importation.

Ces conditions peuvent être appliquées pour une livraison par tout mode de transport, y compris le transport multimodal.

En cas de transport vers une destination convenue par plusieurs transporteurs, le transfert des risques du fournisseur s'effectuera au moment du transfert de la marchandise au premier des transporteurs.

Qu'est-ce que les Incoterms EXW 2010 ?

Les termes EXW (Ex Work) décrivent la situation dans laquelle le vendeur est considéré comme ayant rempli les obligations de livraison lorsqu'il transfère les produits à l'entreprise de l'acheteur ou dans un autre lieu spécifié (par exemple entrepôt, usine, magasin, etc.).

Selon les règles EXW, le fournisseur n'est pas responsable du chargement des marchandises sur le véhicule fourni par l'acheteur, ni du paiement des droits de douane ni du dédouanement des marchandises exportées, sauf indication contraire.

Selon les règles EXW, l'acheteur supporte tous les risques et coûts de déplacement des marchandises du territoire du vendeur vers la destination spécifiée.

Si les parties souhaitent que le vendeur assume la responsabilité du chargement de la marchandise au lieu d'expédition et supporte tous les risques et frais d'un tel envoi, cela doit être clairement indiqué dans l'avenant correspondant au contrat de vente.

Le terme EXW ne peut être utilisé lorsque l'acheteur n'est pas en mesure d'accomplir les formalités d'exportation.

Qu'est-ce que les Incoterms DAT 2010 ?

DAT est l'abréviation de Livré au terminal.

Cet ensemble de conditions stipule que le vendeur est réputé avoir rempli ses obligations lorsque les marchandises libérées sous le régime douanier d'exportation sont déchargées du transport et mises à la disposition de l'acheteur au terminal convenu.

Le terme « terminal » dans la base de livraison DAT désigne tout lieu, y compris l'air/ terminal de fret automobile/ferroviaire, poste d'amarrage, entrepôt, etc.

Les conditions de livraison DAT font peser sur le vendeur tous les risques liés au transport de la marchandise et à son déchargement au terminal indiqué.

En outre, le vendeur est tenu de payer les frais et le fret nécessaires à la livraison et au déchargement des marchandises au terminal spécifié, d'effectuer le dédouanement à l'exportation dans son intégralité.

En revanche, l'acheteur est tenu d'accomplir les formalités douanières d'importation et de payer tous les frais ou droits y afférents.

Les termes DAT peuvent être utilisés dans le transport de marchandises par tout mode de transport, y compris le transport multimodal.

Qu'est-ce qu'un transport multimodal dans le cas de certaines règles Incoterms ?

La définition du transport multimodal est utilisée pour le transport de produits dans le cadre d'un accord avec un transporteur utilisant différents modes de transport.

Le transporteur a le droit d'utiliser le transport d'autres entrepreneurs, mais toute la responsabilité incombe à l'entrepreneur général, auprès duquel le transport a été commandé.

L'organisation du transport multimodal de produits doit commencer par une planification complète des itinéraires.

Considérez attentivement un horaire avec des points de surcharge et des arrêts en cours de route.

Le transport multimodal peut être utilisé dans les cas suivants :

  • lorsqu'il n'y a pas de communication directe par un seul mode de transport entre le fournisseur et le destinataire ;
  • la communication directe par un seul mode de transport n'est pas adaptée au destinataire en raison du prix élevé ou du long délai de livraison.

Le destinataire peut également commander le transport par différents modes auprès de plusieurs transporteurs ; ce type de transport est appelé intermodal.

Il existe une certaine différence entre le transport multimodal et le transport intermodal.

Par rapport au multimodal, ce dernier présente plusieurs inconvénients :

  1. Le nombre de tâches organisationnelles et administratives augmente.
  2. Il est très difficile de trouver le coupable si la marchandise n'a pas été reçue à temps ou dans un état imparfait.
  3. Si les transporteurs n'utilisent pas leur transport, le prix est plus élevé, car le nombre d'agents et leurs frais d'agent augmentent.

Navire dans le port

Quels sont les Incoterms 2010 pour le transport aérien/routier/ferroviaire ?

Ce groupe comprend les termes EXW (Ex Works), FCA (Free Carrier), CPT (Carriage Paid To), CIP (Carriage and Insurance Paid To), DAT (Delivery at the Terminal), DAP (Delivery At Place) et DDP ( rendu droits acquittés).

Ils peuvent être utilisés même s'il n'y a pas d'expédition du tout.

Cependant, il est important de se rappeler que ces termes peuvent également être appliqués lorsqu'un navire est partiellement utilisé pendant le transport.

Quels sont les Incoterms 2010 pour le transport maritime ?

Les règles suivantes sont utilisées uniquement pour le transport maritime et fluvial :

  1. FAS (libre le long du navire).
  2. FOB (franco à bord).
  3. CFR (coût et fret).
  4. CIF (Coût Assurance et Fret).

Quelle est la différence entre les Incoterms 2000 et les Incoterms 2010 ?

Tout d'abord, dans l'édition 2010 des Incoterms, le nombre de termes a été réduit de 13 à 11.

Mais en même temps, deux nouveaux postes ont été introduits (DAP et DAT).

Et les quatre termes les moins populaires ont été supprimés (DAF, DES, DEQ et DDU).

En fait, le terme DAT (Livraison au Terminal) remplace le terme DEQ.

Cependant, le référentiel DAT, contrairement au DEQ, s'applique au transport multimodal.

Selon les experts en logistique, la livraison au terminal DAT correspond surtout à la pratique logistique du port.

Le terme DAP (Delivery to Point) rend important de préciser la destination exacte.

Il remplace trois termes (DAF, DES, DDU).

En parlant de FOB, CFR et CIF, les risques et les coûts sont définis d'une nouvelle manière.

Dans les Incoterms 2000, le risque est transféré une fois la livraison effectuée sur le bord du navire.

Dans les Incoterms 2010, en revanche, le transfert des risques a lieu après le chargement complet de la cargaison à bord du navire.

Vous pouvez vérifier les Incoterms 2000 via ce lien.

Les Incoterms 2010 peuvent-ils être utilisés pour les envois nationaux ?

Oui, les Incoterms 2010 peuvent s'appliquer aux transports nationaux et internationaux.

Les Incoterms 2010 couvrent-ils le transfert de propriété ?

Les Incoterms 2010 sont principalement un ensemble de règles liées aux frais et procédures de transport et de douane.

C'est pourquoi ces conditions ne déterminent pas la propriété ou ne transfèrent pas la propriété des marchandises, ni ne contiennent de règles de paiement.

Quels Incoterms 2010 sont les plus avantageux pour le vendeur/acheteur ?

Comme vous pouvez déjà le supposer, diverses règles Incoterms 2010 peuvent être rentable pour les acheteurs et le vendeur avec une légère différence.

Ici, nous allons essayer de déterminer les Incoterms les plus favorables pour ces parties.

Commençons par les acheteurs.

FOB devrait être votre premier choix car, en vertu de ces règles, le fournisseur doit laisser les produits au port, préparés et prêts pour le départ international.

En tant qu'acheteur, vous devez engager la compagnie maritime.

Cela vous donne un contrôle total sur toutes les dépenses et la coordination de la livraison du fret.

Les termes FOB sont très flexibles et utiles.

De plus, les acheteurs peuvent utiliser EXW et DAP avec beaucoup de succès, cependant, ces ensembles nécessitent une bonne compréhension des lois et réglementations commerciales.

En ce qui concerne les fournisseurs, le CPT ou des règles similaires où les marchandises sont transmises au transporteur sans procédures d'exportation devraient suffire.

Incoterms 2010 et reconnaissance du chiffre d'affaires : comment ces concepts s'articulent-ils ?

Veuillez garder à l'esprit que les Incoterms 2010 ne sont pas écrits pour la comptabilisation des revenus et que le guide de la CCI (Chambre de commerce internationale) indique spécifiquement que ce n'est pas ce qu'ils font.

Ils ne couvrent que les processus de livraison des fournitures, les transferts de risques, les procédures d'importation/exportation et très peu d'autres.

Port ferroviaire

Quand le prochain ensemble de règles Incoterms sera-t-il créé ?

Le travail selon un nouvel ensemble de règles Incoterms a déjà commencé.

Vraisemblablement, ils sortiront en 2020.

Quel type d'obligations d'assurance peut-on trouver dans les Incoterms 2010 ?

Vous devez vous rappeler que seuls deux Incoterms 2010 (CIF, CIP) contiennent une disposition sur l'assurance du fret, qui doit être organisée et payée par le fournisseur.

En pratique, il peut être assez difficile d'identifier le moment d'un trajet où le dommage a lieu.

Il est donc recommandé d'assurer la livraison selon un terme d'entrepôt à entrepôt.

De plus, l'assurance fret dans ce cas ne couvre généralement pas les pertes indirectes, comme les effets d'entraînement du non-respect par l'acheteur d'une échéance contractuelle ou d'une saison de vente.

Si vous le souhaitez, ce risque peut être inclus dans le contrat d'assurance.

Charte de responsabilité Incoterms 2010 : qu'est-ce que c'est ?

Le tableau de responsabilité Incoterms 2010 est un schéma utile qui affiche tous les termes en un seul endroit, avec une comparaison claire des règles pour chaque ensemble de termes.

Vous pouvez voir le tableau de comparaison dans l'image ci-dessous.

Schéma de comparaison des Incoterms

Quelles sont les conditions de paiement dans le cas des Incoterms 2010 ?

Vous devez savoir que les Incoterms 2010 ne contiennent aucun type de conditions de paiement liées à l'achat de biens.

Ainsi, les conditions de paiement dans le cas des Incoterms se réfèrent à tous les coûts et frais de douane et de transport.

Où puis-je trouver un tutoriel simple pour les Incoterms 2010 ?

Il est difficile de mentionner la seule et unique meilleure façon d'apprendre facilement les Incoterms.

Il existe de nombreux articles et vidéos utiles sur le Web qui peuvent vous aider à vous familiariser avec les Incoterms 2010.

Par exemple, vous pouvez vérifier cette vidéo Youtube si vous voulez un guide descriptif simple sur ce sujet.

Quelle est la différence entre les contrats CVIM et les Incoterms 2010 ?

Il n'y a pas de lien clair entre les contrats de vente internationale de marchandises (CVIM) et les Incoterms 2010.

La CVIM est un ensemble de lois applicables aux ventes de biens entre entreprises situées dans différents pays.

Les Incoterms sont un ensemble de règles (pas de lois obligatoires) qui spécifient simplement les droits et obligations respectifs des parties concernant le transport et la livraison de marchandises (non seulement à l'international mais également à des fins nationales).

Vous pouvez utiliser à la fois la CVIM et les Incoterms dans vos pratiques commerciales.

Les Incoterms 2010 sont-ils importants pour le calcul des droits de douane ?

Oui, c'est un problème énorme car les droits d'importation et les taxes à payer sont calculés en fonction de la valeur d'expédition complète, qui comprend le coût des marchandises importées, le coût du fret et le coût de l'assurance.

C'est pourquoi il est possible d'économiser sur le petit montant de taxes si vous effectuez un bon coût de transport.

Les Incoterms 2010 sont-ils requis dans une facture pour une transaction d'expédition transfrontalière ? Ou puis-je émettre une facture sans ces conditions ?

Comme il a été dit précédemment dans cette FAQ, l'utilisation des Incoterms 2010 n'est pas obligatoire.

Vous pouvez émettre une facture sans les conditions tant que l'autre partie est d'accord avec elle.

Puis-je utiliser les Incoterms 2010 sur Alibaba/Aliexpress ?

Les Incoterms 2010 peuvent être utilisés par Fournisseurs Alibaba, dont la grande majorité sont de véritables fabricants.

Cependant, vous ne verrez pas les Incoterms dans le cas d'Aliexpress car toutes les procédures de transport et de douane sont déjà définies par les vendeurs et les transporteurs d'Aliexpress (vous ne pouvez choisir le type de transporteur que lors de la commande sur Aliexpress).

Demandez maintenant à un expert sur les incoterms

Si vous voulez creuser dans tous les incoterms, je pense que vous pouvez continuer à lire ce guide. Vous serez un expert des incoterms.

La meilleure partie:

Que vous soyez novice en matière d'expédition internationale ou que vous souhaitiez un rappel sur les détails des Incoterms, je vous ai trié.

En tant qu' transitaire expérimenté, les acronymes à trois lettres sont ma tasse de thé quotidienne.

Depuis que expédition depuis la Chine est une entreprise compliquée, il est essentiel que vous compreniez les vocabulaires du métier, les coûts et les risques associés et comment tout cela vous affecte.

Lors de la négociation d'un accord de vente international, vous devez être attentif aux conditions de vente concernant le prix de vente.

Par conséquent, pour éviter toute confusion inutile, utilisez Ininternational Cocommercial Mentions Legales, la série communément acceptée des terminologies du commerce international.

Les Incoterms sont des règles standardisées élaborées par le Chambre internationale du commerce (CCI), qui clarifient les conditions commerciales internationales principalement appliquées.

CPI

CPI

Les termes commerciaux sont étroitement liés à la Convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationale de marchandises.

Ils sont reconnus et appliqués par toutes les principales nations commerçantes.

Les Incoterms sont un texte volontaire, affirmé, universellement accepté et respecté pour définir vos responsabilités.

Et, celui de votre vendeur lors du transport de marchandises dans les contrats de vente pour le commerce international.

Ils visent à expliquer clairement les risques, les coûts et les responsabilités associés à l'expédition des marchandises.

Mais, c'est bien que je vous ai fait savoir que les Incoterms ne sont qu'une section de l'ensemble de l'accord de transaction commerciale internationale.

Ils ne mentionnent rien à voir avec le prix à payer pour les marchandises ou le mode de paiement à appliquer dans la transaction.

Quoi de plus?

Les Incoterms ne couvrent pas le transfert de propriété des marchandises, la responsabilité des marchandises ou la rupture de contrat.

Vous devez vous occuper de ces questions dans votre contrat de vente.

De plus, les Incoterms ne peuvent annuler aucune loi impérative.

Les Incoterms expliquent entre vous et votre fournisseur chinois, qui est responsable de :

  • Expertise Douanière
  • Transport de marchandises

Et, qui supporte le risque pour les conditions des marchandises à des moments particuliers au cours du processus de transport.

Incoterms

Incoterms

Cependant, il n'est pas obligatoire de les inclure dans votre contrat.

Mais lorsqu'il est inclus, votre contrat de vente doit citer la révision la plus récente des Incoterms : Les règles international du commerce 2010.

Bien que vous puissiez conceptuellement appliquer les Incoterms 2000 à la place de 2010, je vous en dissuaderais pour éviter les complications.

J'ai préparé ce guide complet des Incoterms 2010 pour vous qui avez peu ou pas d'expérience dans la gestion des expéditions internationales.

Il offre des informations détaillées, décrivant de manière compréhensible chaque Incoterm.

Les règles international du commerce 2010

La dernière révision des termes du commerce international, Les règles international du commerce 2010, est entré en vigueur le 1er janvier 2011 et comprend 11 Incoterms.

Les Incoterms 2010 ont regroupé les 11 règles en deux catégories selon le mode de livraison:

1. Règles pour tout mode de transport qui constituent les conditions :

  • EXW (départ usine)
  • FCA (transporteur gratuit)
  • CPT (port payé jusqu'à)
  • CIP (Transport et assurance payés à)
  • DAT (livré au terminal)
  • DAP (livré sur place), et
  • DDP (rendu droits acquittés)

2. Règles pour la mer et les voies navigables intérieures uniquement qui constituent les conditions :

  • FAS gratuit le long du navire)
  • FOB (gratuit à bord)
  • CFR (coût et fret) et
  • CIF (assurance des coûts et fret)

Incoterms 2010

Incoterms 2010

On peut aussi regrouper les Incoterms en quatre catégories selon le lieu de livraison.

  • Groupe "E" – comprend (EXW)

Le lieu de livraison est l'établissement du vendeur.

  • Groupe "F" - comprend (FOB, FAS et FCA)

Le point de livraison est avant ou jusqu'au navire de transport principal, le transporteur n'étant pas payé par l'expéditeur ou le vendeur.

  • Groupe "C" (CFR, CIF, CPT et CIP)

Le point de livraison se situe jusqu'au navire de transport principal et au-delà, le transporteur étant payé par l'expéditeur.

  • Groupe "D" (DAP, DAT & DDP)

Le point de livraison est la destination finale.

En résumé, selon les termes commençant par la lettre C ou D, le vendeur est responsable de finaliser l'accord avec le transporteur/compagnie maritime.

A l'inverse, dans les conditions commençant par la lettre E ou F, c'est vous l'acheteur qui contracte le transporteur.

Acheteur et vendeur

Acheteur et vendeur

Le vendeur doit s'assurer que vous êtes en mesure de recevoir les produits du transporteur à la destination convenue lorsqu'il entreprend le transport.

S'assurer que cela est particulièrement essentiel en ce qui concerne le contrat d'expédition.

Vous devez ensuite obtenir des documents du fournisseur, comme un connaissement, qui vous permettront de récupérer les marchandises auprès du transporteur.

Bien sûr, c'est après avoir remis un original de la documentation en échange de la marchandise.

Si votre fournisseur chinois conclut un accord de transport avec l'un des termes D, il doit être en charge des marchandises jusqu'au point de livraison désigné.

Il est de leur responsabilité de garantir une livraison réussie des marchandises à votre lieu de destination convenu.

En cas de problème pendant le transport, ils (le vendeur) assument le risque.

En revanche, selon les termes commençant par la lettre C, votre fournisseur est uniquement responsable de l'organisation et du paiement du transport.

Par conséquent, en cas de problème pendant le transport, c'est vous qui assumez le risque.

Groupes Incoterms

Groupes Incoterms

EXW (départ usine), FOB (franco à bord) et  FCA (transporteur gratuit) sont les règles incoterms 2010 les plus populaires.

Cependant, il y a beaucoup plus concernant ces alternatives et d'autres à apprendre.

Puisqu'il s'agit de terminologies juridiques, écrites d'un point de vue juridique, les termes commerciaux internationaux peuvent être complexes ou facilement mal compris.

Prendre la mauvaise décision pourrait faire de votre envoi un cauchemar coûteux.

Pour cette raison, j'ai préparé ce guide complet des Incoterms 2010 pour faciliter et simplifier votre expédition depuis la Chine.

Passons directement aux 11 règles des Incoterms 2010, n'est-ce pas ?

CIF - Coût, assurance et fret

Lorsque vous utilisez Conditions CIF pour l'expédition depuis la Chine, c'est le vendeur qui a la responsabilité de faire :

i. Dédouanement à l'exportation

ii. Couverture d'assurance

iii. Principaux frais de transport jusqu'au port de destination désigné

L'Incoterm s'applique uniquement aux modes de transport intérieurs et maritimes.

Incoterm CAF

CIF Incoterm – Photo courtoisie : International Commercial Terms

Responsabilités du vendeur (résumé)

Voici quelques-unes des principales responsabilités du vendeur :

· Licences et documentations douanières

À ses propres risques et frais, le vendeur obtient toutes les licences douanières d'exportation et les documents nécessaires.

Ils paient également les droits et taxes d'exportation requis.

· Transport et assurance

Votre fournisseur est responsable du transport et de l'assurance des marchandises jusqu'au port de destination.

Cependant, une fois que la cargaison traverse le bastingage du navire au port de destination, vous assumez la responsabilité des pertes ou des dommages.

Je vous recommande d'insister sur une police d'assurance qui vous permet de déposer une réclamation directement auprès de la compagnie d'assurance.

· Livraison

Le vendeur a pour mandat de transporter la marchandise jusqu'à votre port de destination.

La livraison est considérée comme effectuée une fois que les marchandises ont accosté à votre port de destination désigné.

· Frais

Votre fournisseur couvre tous les frais de transport, l'assurance et tous les frais liés à l'exportation depuis la Chine.

Responsabilités de l'acheteur (résumé)

Voici quelques-unes des principales responsabilités de l'acheteur :

· Licences et documentation douanière

En tant qu'acheteur, vous êtes mandaté pour entreprendre et supporter tous les coûts liés au protocole d'importation comprenant les droits et taxes applicables.

· Le chariot

Vous êtes responsable du transport de la marchandise du port d'arrivée mentionné au point de livraison final.

· Transfert des risques

Vous assumez la responsabilité du risque de perte ou de dommage à partir du moment où l'envoi franchit le bastingage du navire au port d'arrivée.

· Frais

Vous êtes responsable de tous les frais concernant les marchandises à partir du moment où elles accostent à votre port de destination.

Les frais comprennent le déchargement, la manutention portuaire et les frais de dédouanement à l'importation.

Bien que le vendeur soit responsable de l'approvisionnement et du respect de l'assurance pendant l'expédition, vous pouvez posséder un « intérêt assurable » dès que l'envoi atteint le port de destination.

Je vous recommande de souscrire une assurance supplémentaire pour les marchandises lors de leur transport jusqu'à votre destination finale.

Exemple de calcul du prix aux conditions CIF

Vous pouvez conclure un contrat de vente avec une société commerciale en Chine pour vous fournir 2000 pinces d'établi.

Le fournisseur est responsable du transport des produits jusqu'au terminal à conteneurs.

Votre vendeur (société commerciale) obtient les marchandises d'un fabricant qui fixe le prix de ses facture de TVA at 117 RMB par pince d'établi.

Supposons que le fabricant bénéficie d'un taux de remboursement de la TVA de 5 %, ce qui entraîne 117/1.17X0.05 = 5 RMB remboursement à l'unité.

Si, par exemple, votre vendeur souhaite réaliser un bénéfice net de 12 RMB par pince d'établi, puis en plus 12 – 5 = 7 RMB doit être ajouté au prix unitaire.

Supposons que le total approximatif des frais d'empotage, de dédouanement et d'inspection des marchandises s'élève à 2 RMB pour chaque unité ; puis le prix total FOB devrait être 117 + 7 + 2 = 126 RMB.

Si le taux de change est 1 USD = 6 RMB, le prix FOB sera 126/6 = 21 USD.

Parfois, l'accord stipule que le point de livraison se trouve dans l'entrepôt du vendeur.

Ensuite, le coût du transport de l'entrepôt au terminal à conteneurs, qui est considéré comme 0.6 RMB pour chaque pince d'établi, vous devez payer.

Par conséquent, le prix FOB doit être 126 RMB + 0.6 RMB = 126.6 RMB, qui se transforme en 21.1 USD selon le taux de change.

Et en supposant que le coût du fret d'un conteneur de 20' jusqu'à votre emplacement est 2000 USD, et unités 2000 de la pince d'établi peut tenir dans un conteneur de 20'. Ainsi, le coût de transport moyen de chaque pince d'établi sera 1 USD.

Par conséquent, CFR=FOB+FRET=21+1=22 = (21.1)+1=22.1 USD

Remarque : le prix entre parenthèses est lorsque le point de livraison est à l'entrepôt du vendeur.

Lorsque le coût de l'assurance correspond à 0.8/100 des 110 % de la valeur de la facture, le coût de l'assurance peut être calculé comme suit :

22(22.1) X 1.1 X0.008 = 0.19 USD

Ainsi, CIF=CFR + Coût d'assurance = 22/(22.1) + 0.19 = 22.19/(22.29)USD

Départ usine (EXW)

Sous EXW, le vendeur met la marchandise à votre portée soit dans ses locaux, soit au terminal à conteneurs.

EXW

EXW

Après la livraison à ce stade, vous assumerez tous les risques et frais du vendeur.

Aussi, il est important que vous sachiez que cet incoterm est applicable dans tous les modes ou transports multimodaux.

Responsabilités du vendeur (résumé)

Voici quelques-unes des principales responsabilités du vendeur sous EXW Incoterm :

· Licences et documentation douanière

À votre demande, à vos risques et à vos frais, le vendeur doit vous aider à acquérir les licences, documents et permis dont vous aurez besoin pour exporter et importer les produits.

· Le chariot

Vous devez savoir que ce terme n'oblige pas le vendeur à proposer le transport de marchandises.

· Frais

Le vendeur couvre tous les frais jusqu'à ce que les produits aient été mis à votre disposition, dans la plupart des cas dans les locaux du vendeur ou au terminal à conteneurs.

Ces coûts comprennent l'emballage d'exportation ou le certificat d'inspection (si nécessaire.)

Incoterm EXW

Incoterm EXW

Responsabilités de l'acheteur (résumé)

Certaines des principales responsabilités de l'acheteur sous EXW Incoterm incluent :

· Licences et documents douaniers

À vos risques et à vos frais, vous avez la charge d'obtenir toutes les licences, permis, documents, droits et taxes d'exportation et d'importation nécessaires.

· Transfert des risques

Vous assumez tous les risques de perte ou de détérioration à partir du moment où le vendeur a mis la marchandise à votre portée.

· Frais

Vous couvrez tous les frais ultérieurs à partir du moment où le vendeur a mis la marchandise à votre disposition.

Il comprend toutes les dépenses résultant du fait que vous n'avez pas reçu les marchandises lors de la livraison.

Vous vous rendrez compte que les vendeurs utilisent la règle Ex Works lorsqu'ils font le premier devis pour la vente de leurs produits.

Il représente le prix de la marchandise moins les frais supplémentaires éventuels.

· Exemple de calcul du prix selon les conditions EXW

Je vais toujours utiliser l'exemple précédent dans ce scénario :

Vous achetez des pinces de lit par l'intermédiaire d'une société commerciale auprès d'un fabricant en Chine, et le prix sur la facture de TVA est 117 XNUMX XNUMX RMB.

Parce que le fabricant bénéficie d'un Taux de détaxe de 5%, le remboursement d'impôt pour chaque unité est 117/1.17X0.05 = 5 RMB.

Et disons que votre vendeur (société commerciale) veut un bénéfice net de 12 RMB par unité, puis un supplément 12 – 5 = 7 RMB doit être inclus dans le prix.

Ainsi, le prix EXW de chaque unité doit être 117+7 = 124 RMB. Supposons que le taux de change est de 1 USD = 6 RMB, le prix EXW est donc 124/6 = 20.67 USD par pince d'établi.

Free Carrier (FCA)

Cet Incoterm exige que le vendeur dédouane les marchandises pour l'exportation, puis les livre au transporteur désigné selon vos instructions.

Le terme convient à tous les modes ou à plusieurs modes de transport.

CFA

CFA

Responsabilités du vendeur (résumé)

Certaines des principales responsabilités du vendeur sous CFA Incoterm sont les suivantes :

· Licences et documents douaniers

Le vendeur est tenu, à ses propres risques et frais, d'entreprendre tous les protocoles d'exportation, y compris l'obtention des licences et permis nécessaires et le paiement des droits et taxes.

· Le chariot

Le vendeur n'est pas tenu d'offrir le transport après avoir livré les marchandises à votre transporteur désigné.

· Livraison

Le vendeur est supposé avoir livré les produits une fois qu'il les a chargés sur votre transporteur fourni ou les a livrés à votre transitaire ou transporteur désigné.

· Frais

Le vendeur couvre tous les frais jusqu'à ce qu'il livre les marchandises à votre transporteur ou transitaire désigné.

Responsabilités de l'acheteur (résumé)

Dans cet Incoterm, l'acheteur a les responsabilités suivantes :

· Licences et documents douaniers

Vous êtes tenu d'entreprendre et de prendre en charge toutes les formalités associées à l'importation, y compris l'obtention des licences et permis nécessaires et le paiement des droits et taxes.

· Le chariot

Vous êtes en charge du transport à partir du moment où le vendeur remet la marchandise au transporteur.

· Transfert des risques

Vous assumez la responsabilité du risque de perte, de vol ou de destruction juste après que le vendeur a expédié la marchandise au transporteur.

· Frais

Vous assumez la responsabilité des frais de transport et de l'assurance immédiatement après que le vendeur a remis la marchandise au transporteur.

« Transporteur » a une définition distincte et quelque peu plus large.

Un transporteur peut être une compagnie aérienne, une entreprise de camionnage, un chemin de fer ou une compagnie maritime.

Par ailleurs, un transporteur peut aussi bien être une personne ou une société qui cède le moyen de transport, comme un transitaire.

Livraison gratuite en parallèle (FAS)

Cet Incoterm charge le vendeur d'entreprendre le dédouanement à l'exportation et organise ensuite la livraison des marchandises le long du navire de transport désigné au port d'embarquement désigné.

Référence rapide aux Incoterms

SAF

Ce terme s'applique uniquement aux modes de transport fluvial et maritime.

Responsabilités du vendeur (résumé)

Les principales responsabilités ici incluent:

· Licences et documents douaniers

Le vendeur est tenu, à ses propres risques et frais, d'effectuer toutes les procédures relatives à l'exportation, y compris l'obtention des licences, permis, documents nécessaires et le paiement des droits et taxes d'exportation.

· Le chariot

Le vendeur ne propose que le pré-acheminement à quai.

· Livraison

La livraison des marchandises est considérée comme effectuée lorsque le vendeur met les produits le long du navire à l'heure convenue.

· Frais

Le vendeur prend en charge tous les frais jusqu'à ce qu'il place la cargaison le long du navire de transport nommé.

Responsabilités de l'acheteur (résumé)

Les principales responsabilités comprennent ce qui suit :

· Licences et documents douaniers

Vous êtes tenu d'entreprendre tous les protocoles d'importation, y compris l'obtention des licences pertinentes, les documents de permis et le paiement des droits et taxes d'importation.

· Le chariot

Vous assumez la responsabilité du transport depuis le port d'expédition désigné.

· Transfert des risques

Le risque de perte ou de destruction vous est transmis à partir du moment où le vendeur place les marchandises le long du navire de transport désigné.

· Frais

Vous couvrez tous les frais de transport et d'assurance dès le moment où le vendeur place les produits le long du navire de transport.

Franco à bord (FOB)

Le terme FOB rend le vendeur responsable du dédouanement à l'exportation et de la livraison de votre marchandise à bord du navire de transport désigné au port d'embarquement désigné.

Cet Incoterm s'applique uniquement aux expéditions par voies navigables intérieures et maritimes.

FOB

FOB

Responsabilités du vendeur (résumé)

Les principales responsabilités du vendeur incluent :

· Licences et documents douaniers

Le vendeur entreprend à ses propres risques et frais toutes les procédures d'exportation, y compris l'obtention des licences, permis, documents pertinents et le paiement des droits et taxes.

· Le chariot

Le vendeur propose le transport et le chargement des marchandises sur le navire désigné.

· Livraison

Le vendeur est considéré comme ayant effectué la livraison une fois qu'il a chargé les marchandises sur le navire de transport désigné au port désigné et à l'heure prévue.

· Frais

Le vendeur prend en charge tous les frais jusqu'à la marchandise à bord du navire de transport désigné.

Responsabilités de l'acheteur (résumé)

Voici les principales responsabilités de l'acheteur en FOB Incoterm :

· Licences et documents douaniers

Vous êtes tenu d'entreprendre tous les protocoles d'importation, y compris l'obtention, le cas échéant, des documents, licences, permis et de payer les droits et taxes.

· Le chariot

Vous êtes responsable du transport des marchandises du port d'expédition désigné jusqu'à votre destination finale.

· Transfert des risques

Le risque de perte, de vol ou de dommage est transféré du vendeur à vous une fois que les marchandises sont à bord du navire d'expédition.

· Frais

Vous assumez tous les frais de transport et d'assurance à partir du moment où le vendeur charge les marchandises sur le navire de transport désigné.

Pour certains types d'envois, vous devrez effectuer d'autres activités avant que le navire ne quitte le port d'embarquement.

  • Arrimage et arrimage – placer l'envoi de manière appropriée dans le navire (en tenant compte de la stabilité du navire, des autres marchandises chargées, etc.) et sécuriser l'envoi pour éviter son mouvement dans une mer agitée.
  • Alourdir – équilibrage et sécurisation des matériaux d'emballage de consignation, airbags, etc.

Néanmoins, la règle FOB ne couvre pas ces activités - le vendeur assume sa responsabilité lorsque la cargaison est "chargée à bord".

Ainsi, dans le cas où ceux-ci sont nécessaires pour un fret particulier et doivent être pris en charge par le fournisseur, vous pouvez écrire le terme comme suit FOB rangé et arrimé.

Surtout, assurez-vous d'inclure la responsabilité de ces coûts dans le contrat commercial.

Selon qui est responsable des frais de chargement, certaines variations FOB sont généralement appliquées telles que :

  • Doublure FOB terme indique que la personne qui règle les frais de chargement est la partie (dont vous) est responsable des frais d'expédition. Ce terme est le même que celui d'un cargo.
  • FOB sous palan indique que le vendeur met les marchandises à la disposition de l'attirail du navire d'expédition et que vous couvrez les frais de chargement après le levage de la cargaison.
  • FOB rangé, FOBS, indique que le vendeur est responsable du chargement de la cargaison à bord du navire de transport et couvre à la fois les frais de chargement et d'arrimage.
  • FOB ajusté, FOBT, indique que le vendeur est responsable du chargement de la cargaison à bord du navire d'expédition, et couvre à la fois les frais de chargement et de parage

Exemple de calcul du prix en conditions FOB

Je vais toujours utiliser notre exemple précédent pour cette illustration :

Supposons que vous concluiez un accord commercial avec une société commerciale en Chine pour vous fournir 2000 XNUMX pinces de lit.

L'entreprise s'approvisionne pour votre commande auprès d'un fabricant dont le prix pour chaque unité sur la facture avec TVA est 117 RMB plus 17% de TVA.

Le fabricant bénéficie d'un taux de remboursement de la taxe de 5 %, ce qui signifie que le remboursement de la taxe pour chaque unité de pince de lit est 117/1.7X0.05 = 5 RMB.

Supposons que la société commerciale souhaite qu'un bénéfice net sur chaque unité soit 12 RMB, puis un autre 12-5 = 7 RMB doit être inclus dans le prix.

Normalement, le point de livraison défini par l'accord est au port d'embarquement désigné avec l'envoi à bord du navire désigné.

La société commerciale devrait être responsable des frais de pré-acheminement jusqu'au terminal à conteneurs, ce qui 0.6 RMB par unité.

Supposons que les frais de dédouanement, d'empotage, d'inspection des marchandises, de manutention à quai et de manutention au terminal sont de 2 RMB par unité.

Par conséquent, la Le prix FOB est de 117 + 0.6 + 7 + 2 = 126.6 RMB.

Supposons que nous utilisions un taux de change de 1 USD = 6 RMB, le prix FOB ultime est donc 126.6/6=21.1 USD.

FOB est l'une des règles de révision des Incoterms 2010 les plus mal utilisées.

Le terme devrait s'appliquer uniquement aux modes de transport maritimes et fluviaux et non aux expéditions par avion ou par camion.

NYK Line

NYK Line

De plus, le terme ne s'applique qu'aux marchandises non conteneurisées.

Donc, si vous utilisez actuellement FOB pour le conteneurisé, considérez plutôt les conditions d'expédition FCA.

Coût et fret (CFR)

Lors d'une expédition sous ces Incoterms, votre fournisseur est responsable du dédouanement en Chine et des frais de transport jusqu'au port de destination désigné.

Ce terme s'applique uniquement au transport maritime et fluvial.

Responsabilités du vendeur (résumé)

Les principales responsabilités ici incluent:

· Licences et documents douaniers

Le vendeur sécurise à ses risques et périls toutes les licences d'exportation, permis, documents, droits et taxes.

De plus, il ou elle entreprend toutes les démarches d'exportation requises.

· Le chariot

Le vendeur est légalement tenu d'organiser entièrement le transport des marchandises jusqu'au port de destination désigné.

Mais, dès que les produits franchissent le bastingage du navire au port de départ, vous devenez responsable en cas de perte, vol ou avarie.

· Livraison

Le vendeur remplit l'obligation de livraison au moment où il charge votre envoi sur le navire d'expédition au port de départ.

· Frais

Le vendeur couvre tous les frais de transport jusqu'au port de destination convenu.

Responsabilités de l'acheteur (résumé)

Ici, les principales responsabilités comprennent :

· Licences et documents douaniers

Vous êtes mandaté pour entreprendre toutes les démarches d'importation et prendre en charge tous les frais y compris les droits et taxes.

· Le chariot

Vous êtes responsable du transport du port de destination à votre destination finale.

· Transfert des risques

Vous devez savoir que le transfert des risques du vendeur à vous a lieu dès que les marchandises ont franchi le bastingage du navire au port d'embarquement.

· Frais

Vous êtes responsable de toutes les dépenses supplémentaires à partir du moment où les marchandises arrivent à votre port de destination.

Bien que le vendeur puisse ne pas être légalement responsable de l'expédition une fois qu'il a traversé le bastingage du navire au port de départ, il peut conserver un « intérêt assurable » pendant le voyage.

Pour cette raison, je leur recommande de souscrire une assurance complémentaire.

Exemple de calcul du prix selon les conditions du CFR

Je vais utiliser un exemple où vous achetez directement auprès du fabricant plutôt que par l'intermédiaire d'une société commerciale.

Nous appliquerons le même ordre de 2000 pinces de lit farcies dans un conteneur de 20', et vous voulez un prix CFR SYDNEY.

Le coût approximatif de fabrication une unité de pince de lit est de 56 RMB.

Supposons que le fabricant souhaite un bénéfice net de 5RMB et les frais d'emballage par unité est de 2 RMB Ainsi, le prix d'usine de chaque unité de serrage de lit sera 63 RMB.

Supposons que le coût du transport de l'usine au terminal à conteneurs soit 2000 RMB, sens 1 RMB par unité.

Si le coût du dédouanement à l'exportation, de la manutention au terminal, de l'empotage et de l'inspection des marchandises s'élève à 4000 XNUMX RMB, ce qui signifie que cela coûte 2 RMB par pince de lit.

Par conséquent, prix FOB = prix d'usine (63 RMB) + frais de port (1 RMB) + frais de port (2 RMB) = 66 XNUMX XNUMX RMB.

Supposons que nous calculons ces coûts en utilisant un taux de change de 1 USD = 6.6 RMB, alors vous paierez un prix FOB de 66/6.6 = 10 USD pour chaque pince de lit.

Parce que les frais de transport d'un conteneur de 20' de la Chine à Sydney sont 2000 RMB, ainsi les frais de transport pour chaque unité sont 2000USD/2000 unités = 1 USD par unité.

Par conséquent, Prix ​​CFR = prix FOB + coût du fret = 10+1 = 11 USD par unité de pince de lit.

Port payé jusqu'à (CPT)

Avec cet Incoterm, le vendeur s'engage à effectuer le dédouanement à l'exportation et le transport jusqu'à la destination convenue.

Vous assumez tous les risques de perte, de vol ou de destruction à partir du moment où le vendeur remet la marchandise au transporteur principal.

CPT

CPT

Le terme CPT s'applique à tout mode de transport

Responsabilités du vendeur (résumé)

Dans cet Incoterm, les responsabilités du vendeur incluent ce qui suit :

· Licences et documents douaniers

Le vendeur obtient à ses risques et frais toutes les licences, permis, droits et taxes d'exportation.

Ils se chargent également de toutes les démarches d'exportation.

· Le chariot

Le vendeur est responsable du transport jusqu'au terminal ou port désigné à destination.

· Livraison

Le vendeur est réputé vous avoir livré la marchandise dès qu'il la remet au transporteur principal.

· Frais

Le vendeur prend en charge tous les frais jusqu'à ce que les marchandises atterrissent au terminal de livraison ou au port désigné, mais déchargées.

Responsabilités de l'acheteur (résumé)

En tant qu'acheteur, vos responsabilités comprendront ce qui suit :

· Licences et documents douaniers

Vous êtes tenu de vous occuper de toutes les formalités liées à l'importation, y compris le dédouanement et le paiement des droits et taxes d'importation

· Le chariot

Vous n'êtes pas obligé d'offrir le transport principal de marchandises.

· Transfert des risques

Vous êtes responsable des risques de perte, de vol ou de détérioration dès la remise des produits au transporteur initial.

· Frais

Vous êtes responsable de toutes les dépenses supplémentaires après que le vendeur a apporté les marchandises au point de livraison convenu.

Même si ni vous ni le fournisseur n'avez la responsabilité de fournir une couverture d'assurance pendant le transport, vous pouvez tous les deux avoir un intérêt assurable.

De ce fait, je vous recommande de souscrire une assurance maritime supplémentaire.

Dans le cas du transport multimodal, le risque est transféré du vendeur à vous lorsque le vendeur livre les produits au transporteur initial.

Transport et assurance payés jusqu'à (CIP)

Ici, le vendeur s'occupe du dédouanement à l'exportation, de la couverture d'assurance et du transport jusqu'à la destination indiquée.

Mais en tant qu'acheteur, vous êtes responsable de tous les risques de perte, de vol ou de détérioration à partir du moment où le vendeur expédie la marchandise au transporteur principal.

Le CIP fait également partie des Incoterms qui s'appliquent à tous les modes de transport.

Responsabilités du vendeur (résumé)

En tant que vendeur, vos responsabilités comprendront ce qui suit :

· Licences et documents douaniers

Le vendeur acquiert à ses risques et périls toutes les licences d'exportation, droits, taxes, permis et procédures d'exportation pertinents.

· Transport et assurance

Le terme oblige le vendeur à organiser le transport principal et la couverture d'assurance de vos marchandises jusqu'au point de livraison.

Surtout, l'assurance doit vous permettre de déposer personnellement une réclamation auprès de l'assureur.

· Livraison

Le vendeur est réputé avoir effectué la livraison dès lors qu'il a expédié la marchandise auprès du transporteur principal..

· Frais

Votre fournisseur en Chine couvre les frais de transport et d'assurance jusqu'au port de destination désigné.

Responsabilités de l'acheteur (résumé)

Les principales responsabilités de l'acheteur comprennent :

· Licences et documents douaniers

Vous êtes tenu de prendre en charge tous les frais liés aux procédures d'importation comprenant les droits et taxes.

· Le chariot

Cet Incoterm ne vous oblige pas à proposer le transport vers le terminal ou le port de destination désigné.

· Transfert des risques

Vous assumez la responsabilité en cas de perte, vol ou dommage immédiatement après que le vendeur a remis la marchandise au transporteur principal.

· Frais

Vous êtes responsable de tous les frais supplémentaires une fois que les marchandises ont été amarrées au terminal désigné ou au port de destination.

DAT - Livré au Terminal

Cet Incoterm oblige le vendeur à couvrir toutes les dépenses liées à l'acheminement de vos produits au terminal à la destination désignée.

Le coût couvre également le déchargement du navire de transport à l'arrivée.

DAT

DAT

Si vous recherchez des Incoterms pouvant s'appliquer à n'importe quel mode ou à plusieurs modes de transport, le DAT est l'une de vos options.

Responsabilités du vendeur (résumé)

Les principales responsabilités du vendeur sont les suivantes :

· Licences et documents douaniers

Le vendeur acquiert à ses risques et frais toutes les licences d'exportation, droits, taxes, permis et procédures d'exportation requis.

· Le chariot

Votre fournisseur est tenu d'assurer le transport et la mise à disposition de la marchandise au terminal de destination.

En outre, il doit décharger l'envoi du navire de transport.

· Livraison

Le vendeur achève la livraison après avoir déchargé la marchandise du transporteur au terminal ou au port de destination.

· Frais

Votre fournisseur prend en charge toutes les dépenses jusqu'au terminal de destination, y compris la manutention des terminaux et les autres coûts associés.

Responsabilités de l'acheteur (résumé)

Vos responsabilités en tant qu'acheteur comprendront les éléments suivants :

· Licences et documents douaniers

Vous êtes tenu d'effectuer et de payer toutes les procédures liées à l'importation, y compris le dédouanement et les droits et taxes à l'exportation.

· Le chariot

Vous n'êtes pas responsable de l'organisation du transport principal de la cargaison

· Transfert des risques

Le risque est transféré du vendeur à vous après qu'il a mis les marchandises à votre disposition au terminal.

· Frais

Cet Incoterm vous rend responsable de toutes les dépenses ultérieures après que le fournisseur a livré l'envoi à la destination indiquée.

Avant de passer à la prochaine règle Incoterms 2010, je pense qu'il est important de vous informer sur la "livraison à quai" (DEQ).

Certains fournisseurs en Chine peuvent encore choisir de l'utiliser.

DEQ était l'une des règles Incoterms 2000 qui obligeait le vendeur à livrer les produits au quai du port d'arrivée.

Cependant, DAT a remplacé le terme dans la version Incoterms 2010.

Définition de Livré Ex Quay

Comme je l'ai indiqué ci-dessus, DEQ était un terme commercial expliqué par la révision des Incoterms 2000.

Vous vous rendez compte que la partie « D » de l'Incoterm le rendait onéreux pour le vendeur.

Le vendeur supporte tous les risques et frais jusqu'à ce qu'il ait livré la marchandise comme indiqué dans le compromis de vente.

DEQ

DEQ

Livré ex quai signifiait que le vendeur devait livrer les marchandises à quai et était donc applicable aux modes de transport maritime et fluvial.

Il était écrit comme droits acquittés ou impayés selon le contrat.

DEQ était une option de livraison ex ship (DES).

Sous le terme DES, le vendeur vous a fourni les marchandises à bord d'un navire de transport au port de destination.

Au contraire, DEQ exigeait du vendeur qu'il expédie les produits au quai.

Pour que vous puissiez utiliser DEQ, votre vendeur devait posséder une licence d'importation ou être légalement autorisé à livrer dans votre pays.

Il appartenait au vendeur de remplir toute la documentation légale et les procédures nécessaires au transport des produits jusqu'au quai de votre pays.

La règle DAT a remplacé DEQ dans la révision des Incoterms 2010.

DAT est un terme plus large que DEQ puisque le «terminal» référencé peut être n'importe quel endroit, soit sur une voie navigable, soit sur un quai pour un autre type de voie de transport.

DAP - Livré sur place (… lieu de destination convenu)

Cet Incoterm oblige le vendeur à livrer les marchandises à l'endroit désigné à destination (principalement votre porte), prêtes à être déchargées du moyen de transport.

DAP

DAP

DAP vous donne une responsabilité limitée car vous n'êtes obligé que d'entreprendre le dédouanement à l'importation.

Si DDU était votre Incoterm préféré pour l'expédition, vous avez alors un substitut dans DAP.

Responsabilités du vendeur (résumé)

Vos responsabilités seront les suivantes:

· Licences et documents douaniers

Le vendeur assume à ses risques et périls toutes les démarches, droits et taxes d'exportation.

· Le chariot

Le vendeur est responsable du transport des marchandises jusqu'à votre destination désignée.

· Livraison

Le vendeur remplit l'obligation de livraison au moment où il livre les produits à votre lieu de destination désigné, bien qu'ils soient déchargés.

· Frais

Le vendeur est responsable de tous les frais jusqu'à ce qu'il livre l'envoi à la destination désignée.

Responsabilités de l'acheteur (résumé)

Vos responsabilités en tant qu'acheteur incluent :

· Licences et documents douaniers

En tant qu'importateur, vous êtes responsable de toutes les procédures liées à l'importation, y compris les formalités douanières, l'obtention des licences pertinentes et le paiement des droits et taxes.

· Le chariot

Ce terme ne vous engage en rien en ce qui concerne le transport des marchandises.

· Transfert des risques

Vous devez savoir que vous commencez à être responsable de tous les risques après que le vendeur vous a fourni les marchandises au lieu de destination désigné.

· Frais

Vous commencez à être responsable de tous les coûts à partir du moment où le vendeur a livré les marchandises au lieu de destination désigné.

Certains vendeurs en Chine choisissent encore d'utiliser les règles de révision des Incoterms 2000 dans leurs contrats de vente.

Vous pouvez donc toujours rencontrer les termes DAF, DES, et DDU.

Bien que DAP a remplacé les termes.

Il est important que je vous les fasse comprendre pour éviter les complications lors de l'expédition.

Livré à la frontière (DAF)

Les Incoterms DAF rendaient le vendeur responsable du transport des marchandises jusqu'au lieu désigné à la frontière.

En outre, le vendeur était également responsable de tous les protocoles et documents douaniers d'exportation, y compris les droits et taxes.

DAF

DAF

DAF était principalement utilisé dans le transport routier ou ferroviaire, mais pouvait également être utilisé dans d'autres modes de transport.

Livré Ex Ship (DES)

Si vous expédiez selon les conditions DES, le lieu de livraison est sur le navire au port de destination, et il s'applique uniquement aux modes de transport maritime et fluvial.

Selon l'Incoterm, le vendeur était considéré comme ayant livré les marchandises une fois qu'il les avait amenées à bord du navire au port de destination.

DES

DES

De plus, les risques et les frais de transport des produits jusqu'au port de destination étaient à la charge du vendeur.

Rendu droits non acquittés (DDU)

L'expédition depuis la Chine selon les conditions DDU signifiait que le vendeur était responsable du transport des marchandises jusqu'à la destination désignée, droits non acquittés.

Vous étiez responsable du déchargement puisque le vendeur a rempli son obligation de livraison après vous avoir remis la marchandise à bord du navire de transport à destination.

Comme vous pouvez le constater, ce terme vous rendait responsable du déchargement, du dédouanement à l'importation et de tous les autres frais ultérieurs.

Étant donné que l'assurance est un élément essentiel lors de l'expédition depuis l'étranger, les conditions du DDU obligeaient le vendeur à souscrire une assurance maritime pour les marchandises.

Rendu droits acquittés (DDP)

Voici un autre Incoterm qui vous laisse un minimum de responsabilité.

Avec DDP, le vendeur est responsable de toutes les dépenses liées à l'acheminement des marchandises vers votre lieu de destination désigné, dédouanées à l'importation mais non déchargées du navire.

DDP

DDP – Courtoisie photo : Trade Finance Global

L'Incoterm s'applique à tout mode de transport.

Responsabilités du vendeur (résumé)

En tant que vendeur, vos responsabilités comprendront les éléments suivants :

· Licences et documents douaniers

À ses risques et périls, le vendeur sécurise toutes les licences d'exportation et d'importation, la documentation, les droits et les taxes.

· Le chariot

Le vendeur est légalement tenu de transporter les marchandises jusqu'à votre destination désignée.

· Livraison

La livraison des marchandises est prise en compte une fois que le vendeur les a amenées à votre destination, mais non déchargées du navire de transport.

· Frais

Le vendeur est responsable de toutes les dépenses jusqu'à ce qu'il livre la marchandise à votre destination désignée, principalement à votre porte.

Responsabilités de l'acheteur (résumé)

En tant qu'acheteur, vos responsabilités incluent les éléments suivants :

· Licences et documents douaniers

Vous devez offrir, à la demande de votre fournisseur, une aide pour l'obtention des licences, des documents et des permis d'exportation et d'importation nécessaires.

· Le chariot

Basé sur le transport de marchandises, le terme ne met aucune responsabilité sur vous.

· Transfert des risques

Vous n'assumez tous les risques de perte, de vol ou de destruction qu'après que le vendeur vous a expédié l'envoi au lieu de destination désigné.

· Frais

Tous les frais ultérieurs après que le fournisseur a mis les produits à votre portée à la destination désignée sont à votre charge.

Voici un tableau de référence rapide des Incoterms 2010 ;

Référence rapide aux Incoterms

Réf rapide. aux Incoterms

Comparaison des Incoterms

Dans cette section, je vais comparer différents types d'Incoterms que vous pouvez envisager pour votre prochaine expédition depuis la Chine.

Différences entre les Incoterms CIF et CIP

Voici tout ce que vous devez savoir:

· Mode de transport

Le CIF ne peut s'appliquer qu'au transport maritime de port à port.

Le CIP s'applique à tous les modes de transport comprenant le transport aérien, maritime, ferroviaire, terrestre et multimodal.

· Livraison

Aux conditions CIF, le vendeur livre les produits à bord du navire de transport au port de chargement.

Selon les conditions CIP, le vendeur livre les produits au transporteur ou à une autre personne choisie par le fournisseur à un endroit convenu si vous vous entendez tous les deux sur le lieu de livraison.

· Transfert des risques

Selon les conditions CIF, le transfert des risques se produit sur le navire au port de sortie.

Aux termes du CIP, le transfert des risques s'effectue après la remise des marchandises au transporteur.

Coûts de chargement et de déchargement

Sous les termes CIF, la partie responsable dépend de la variation du terme.

Sous CIP, les coûts sont couverts par le fournisseur, sans déformation.

Documents de transport

Aux termes du CIF, les documents constituent le connaissement pour le transport fluvial et maritime.

Aux termes du CIP, les documents constituent le connaissement pour le transport terrestre, maritime, aérien, ferroviaire et multimodal.

· Nom de la destination

Pour CIP et CIF, le nom de la destination doit être ajouté juste après le terme.

Différence entre CPT et CFR :

Avant de vous éclairer sur les différences entre les deux Incoterms, permettez-moi d'abord de vous informer des principales similitudes entre les deux.

Comparaison des Incoterms 2010

Comparaison des Incoterms 2010

  • CPT et CFR sont des conditions d'expédition où le vendeur est uniquement tenu de livrer les marchandises dans les délais, mais n'est pas tenu d'assurer leur arrivée dans les délais.
  • Dans les deux conditions, le vendeur est responsable de l'organisation et du paiement des frais de transport.
  • Le transfert des risques dans les deux Incoterms se produit après que le vendeur a remis l'envoi au transporteur.

Voyons maintenant les principales différences entre les Incoterms CPT et CFR.

· Mode de transport

Le CPT s'applique à tous les modes de transport

CFR s'applique uniquement au transport maritime et fluvial

· Lieu de livraison

Aux termes du CPT, le lieu de livraison dépend du mode de transport.

Aux termes du CFR, le lieu de livraison est le port de sortie.

· Transfert des risques

Dans CPT, le risque est transféré après que le vendeur a apporté la marchandise au transporteur.

Dans CFR, le transfert de risque se produit au moment où les marchandises traversent le bastingage du navire.

Différences entre FCA et FOB

FOB a longtemps été l'incoterm préféré des commerçants.

Mais, en raison de l'intérêt croissant pour le transport par conteneurs, le transport multimodal a attiré l'attention de la plupart des commerçants.

FCA VS FOB

FCA contre FOB - Courtoisie photo : FBABEE

Pour cette raison, ICC, dans sa révision des Incoterms 2010, a développé des règles FCA, qui conviennent aux expéditions conteneurisées.

Comme je l'ai déjà expliqué, selon les conditions d'expédition FCA, le vendeur organise le pré-acheminement jusqu'au lieu de livraison, où le transporteur reçoit les marchandises.

Aux termes FOB, le vendeur organise le pré-acheminement jusqu'à ce que les marchandises soient à bord du navire d'expédition.

· Description des règles FOB et FCA par la révision des Incoterms 2010

La règle FOB s'applique uniquement au transport maritime et fluvial.

L'obligation de livraison est satisfaite dès que le vendeur charge la cargaison sur le navire de transport désigné à votre port d'embarquement désigné.

Une fois que le vendeur a mis les marchandises à bord, le risque de perte ou de destruction vous est transféré.

Cela signifie que vous êtes responsable de tous les risques et coûts ultérieurs.

Cela rend FOB impropre aux transactions où le transfert de risque se produit avant que les marchandises ne soient à bord.

Comme lorsque le vendeur termine la livraison au terminal à conteneurs. Dans de tels scénarios, vous devez utiliser les conditions d'expédition FCA.

La règle FCA convient aux moyens de transport mono ou multimodaux.

La responsabilité de la livraison est complète lorsque le vendeur remet les marchandises à votre transporteur ou transitaire désigné à l'endroit indiqué.

Vous devez spécifier le point de livraison car c'est là que le risque de perte ou d'endommagement passe du vendeur à vous.

· Similitudes dans les responsabilités du vendeur selon les conditions FOB et FCA

Vous devriez maintenant comprendre que les deux termes sont des Incoterms du groupe F.

Par conséquent, ils partagent un certain nombre de similitudes en ce qui concerne les obligations du vendeur.

FOB et FCA appartiennent tous deux aux incoterms du groupe F.

· Obligations générales du vendeur

En vertu des règles FOB et FCA, le vendeur est tenu de fournir :

  • Produits
  • Facture commerciale
  • Reçus ou certificats supplémentaires conformément au contrat de vente

Si vous êtes tous les deux d'accord, alors les enregistrements électroniques avec des impacts juridiques égaux peuvent être appliqués à la place.

· Contrats de transport et d'assurance

Lors d'une expédition sous conditions FOB ou FCA, le vendeur n'est pas légalement tenu d'entreprendre le transport principal jusqu'à votre port de destination.

Cependant, le vendeur peut toujours organiser l'expédition si une telle pratique commerciale existe ou à votre demande, à vos propres risques et frais.

Le vendeur, dans tous les cas, a le droit de refuser de conclure le contrat de transport bien qu'il doive vous le communiquer à temps.

Il en va de même pour les contrats d'assurance ; le vendeur n'est pas obligé par les deux termes de fournir une couverture d'assurance pour les marchandises.

Mais, si vous demandez à vos propres risques et frais, le vendeur doit vous fournir toutes les informations pertinentes nécessaires pour obtenir une assurance.

· Frais d'exportation et procédures de dédouanement


Le vendeur est entièrement responsable de tous les risques et coûts liés à l'obtention du certificat d'exportation ou de tout autre document officiel.

Il se charge également de tous les protocoles douaniers pour l'exportation de vos marchandises commandées.

Autorisé pour diffusion publique par USARCENT PAO, MAJ Renee Russo. Pour plus d'informations, contactez MCC Anthony C. Casullo à anthony.casullo@me.navy.mil ou DSN 318-439-6250 ou COM 011-973-1785-6250

Expertise Douanière

Il incombe au vendeur de prendre en charge tous les frais de droits de douane, taxes et autres formalités douanières nécessaires lors de l'exportation.

· Obligation de notification

À condition que vous soyez responsable des risques et des coûts ;

Le terme FOB oblige le vendeur à vous fournir un avis détaillé et ponctuel de la livraison des marchandises conformément au contrat de vente.

De même, les conditions de la FCA obligent le vendeur à vous envoyer un avis complet et en temps opportun.

C'est-à-dire si les marchandises, conformément au contrat de vente, ont été livrées au transporteur comme prévu ou non.

· Livraison symbolique

Les conditions d'expédition FOB et FCA relèvent de la catégorie de livraison symbolique puisque le vendeur effectue la livraison sans contact direct.

Le vendeur livre les marchandises au transporteur, soit déchargées, soit chargées à bord du véhicule de transport, à l'endroit désigné et dans les délais stipulés.

Le vendeur est réputé avoir rempli son obligation de livraison après vous avoir fourni les documents justificatifs de livraison au transporteur, y compris les titres de propriété.

Cela signifie que l'arrivée des marchandises à vos destinations spécifiées n'a pas besoin d'être garantie.

En termes simples, le vendeur effectue la livraison sur la base des documents, et vous effectuez également le paiement sur la base des documents.

Si le vendeur, conformément au contrat de vente, a délivré une documentation complète, vous êtes tenu de payer la marchandise.

Peu importe que certaines marchandises soient perdues ou endommagées.

A l'inverse, si la documentation délivrée par le vendeur n'est pas conforme au contrat de vente, même si la marchandise reste en parfait état à l'arrivée, vous avez légalement le droit de ne pas effectuer le paiement.

Pour cette raison, vous vous rendez compte que la livraison symbolique est l'échange des documents contractuels !

Les différences dans l'obligation du vendeur entre FOB et FCA

· Transfert de risque

Avant l'introduction des Incoterms 2010, le transfert des risques selon les règles FOB se produisait lorsque les marchandises traversaient le bastingage du navire.

Tout simplement:

Le vendeur était responsable de tous les risques et pertes avant que la marchandise ne franchisse le bastingage du navire.

Après ce point, les risques vous ont été transmis.

Mais dans la pratique réelle, il est normalement très difficile d'utiliser le bastingage du navire comme limite pour le transfert d'obligation.

En effet, le transport des marchandises du chantier au navire d'expédition est un processus complet et continu, mais le bastingage du navire est un point abstrait.

Pour cette raison, il est illogique de considérer le bastingage du navire comme limite de transfert de risque.

Heureusement, ICC a noté cet écart et l'a révisé dans la version 2010 des Incoterms FOB point de transfert des risques.

Avec la révision actuelle, le transfert des risques se produit lorsque le vendeur charge la cargaison à bord du navire de transport désigné par vous plutôt que lorsqu'il traverse le bastingage du navire.

Apparemment, la présente révision est plus pratique pour vous deux en distinguant vos obligations dans les contrats commerciaux.

Conformément à la description des conditions FCA, le vendeur doit expédier les marchandises à un transporteur intérieur ou à une personne désignée par vous à l'endroit désigné conformément à l'accord.

C'est également à ce moment que s'effectue le transfert des risques du vendeur vers vous.

Vous devez donc noter qu'il existe deux différences principales entre FCA et FOB en ce qui concerne la limite de transfert des risques.

ETIHAD Cargo

ETIHAD Cargo

Premièrement, le transfert de risque sous FCA a lieu lorsque le vendeur livre la cargaison au transporteur contrairement à la situation FOB où le vendeur doit charger les marchandises sur le navire.

Par conséquent, le vendeur satisfait à l'obligation de livraison sans avoir à supporter les risques et les frais de chargement de l'envoi à bord du navire transporteur.

Deuxièmement, selon les conditions FOB, le vendeur perd partiellement la propriété des marchandises lorsqu'elles sont remises au transporteur.

Tant qu'ils sont encore responsables de tous les risques jusqu'à ce qu'ils chargent la marchandise sur le moyen de transport désigné.

Par conséquent, la limite de responsabilité et le transfert des risques sont différents selon les conditions FOB.

Au contraire, la limite de responsabilité et de transfert de risque est la même selon les termes FCA, qui est l'acceptation par le transporteur de la livraison des marchandises.

· Coût couvert par le vendeur

Il existe un certain nombre de différences entre les termes FOB et FCA en ce qui concerne les coûts supportés par le vendeur.

Premièrement, les frais de transport intérieur et d'assurance sont différents.

Comme je l'ai déjà indiqué, selon les conditions d'expédition FOB, la livraison est terminée une fois que le vendeur a reçu les produits à bord du navire de transport au port d'embarquement.

Cela signifie que le vendeur doit couvrir les frais de transport et d'assurance de son usine au port d'expédition désigné.

Mais selon les conditions d'expédition FCA, le vendeur est uniquement tenu de transporter la marchandise au transporteur à l'endroit désigné.

Habituellement, lorsqu'il s'agit d'une cargaison conteneurisée, le point de livraison est les locaux ou l'entrepôt du vendeur.

D'ailleurs, le vendeur n'est pas obligé de prendre en charge les frais de transport et d'assurance jusqu'au port d'expédition désigné.

Deuxièmement, les différences dans les frais de chargement et de déchargement.

Selon les conditions FOB, le vendeur paie les frais de chargement au port d'expédition.

Mais selon les termes de la FCA, en raison de la différence de lieu de livraison, les frais de chargement et de déchargement que le vendeur doit payer diffèrent également.

Dans une situation où le point de livraison est les locaux du vendeur, le vendeur doit prendre en charge les frais de chargement des marchandises sur les moyens de transport du transporteur.

En revanche, dans le cas où la livraison se fait hors de l'établissement du vendeur, celui-ci se chargera uniquement, à l'aide de ses véhicules, d'acheminer la marchandise jusqu'au transporteur.

Ils ne seront pas tenus de supporter les frais de déchargement de leur véhicule et ceux de chargement sur le navire du transporteur.

· Documents de transport

FOB et FCA ont des descriptions différentes sur les modes de transport. La règle FOB s'applique uniquement aux moyens de transport maritimes et fluviaux.

FCA, en revanche, s'applique à tous les modes de transport, y compris les modes multimodaux.

Connaissement

Connaissement

De ce fait, les conditions d'expédition FCA sont très étendues en ce qui concerne la méthode d'expédition et sont capables de répondre à vos besoins en matière de navigation intérieure.

Ainsi, les documents de transport obligatoires à fournir par le vendeur diffèrent également selon les deux Incoterms.

Étant donné que le terme d'expédition FOB s'applique uniquement au transport maritime et fluvial, les documents de transport correspondants sont la lettre de transport maritime et le connaissement maritime.

Mais comme la lettre de transport maritime n'est pas une représentation du document de propriété, vous n'avez pas besoin de la lettre de transport maritime pour récupérer les marchandises auprès du transporteur.

Au lieu de cela, vous devez délivrer au transporteur uniquement les certificats d'identité.

Mais avant le transfert de la marchandise du transporteur à vous, le vendeur, après notification écrite, se réserve le droit de changer d'acheteur afin de contrôler l'expédition.

Le connaissement maritime est toujours considéré comme le titre de propriété.

Normalement, la partie qui la possède a légalement le droit d'exiger la livraison des marchandises du transporteur assigné.

Le connaissement vous donne également le droit de posséder et de traiter avec les marchandises.

En raison de ces faits, lorsque vous utilisez des termes FOB, demandez toujours un connaissement et non une lettre de transport maritime à votre fournisseur.

Il existe plusieurs types de connaissements en ce qui concerne les conditions FCA.

Cela est dû au fait que vous pouvez appliquer le terme dans n'importe quelle méthode et méthodes d'expédition multimodales.

Par conséquent, votre fournisseur doit spécifier le connaissement en fonction de la méthode d'expédition sélectionnée dans l'accord.

Incoterm FOB

Incoterm FOB

En raison de la grande adoption des modes de transport combinés, le connaissement multimodal est devenu le plus préféré selon les conditions d'expédition FCA.

· Délai de livraison et de paiement

Lorsque l'on compare les termes FOB et FCA, on note sous FOB ; c'est le transporteur qui fournit le connaissement au port de départ.

Sous FCA, le connaissement multimodal est fourni par le transporteur au fournisseur au lieu de transfert convenu.

Cela indique donc que le connaissement multimodal peut être fourni au vendeur plus tôt et que cela profite au vendeur.

Vous les paierez plus tôt après qu'ils vous aient délivré le connaissement multimodal.

Cela raccourcit leur rotation du capital et minimise le coût des intérêts.

· Le privilège "Entrepôt à entrepôt"

La clause « Entrepôt à entrepôt » signifie que la police d'assurance couvre les marchandises de l'entrepôt du vendeur à votre entrepôt à la destination indiquée.

Warehouse

Warehouse

Dans la plupart des cas, la clause « Entrepôt à entrepôt » couvre l'ensemble du trajet en transport maritime, fluvial et par barge.

Parfois, l'assureur peut ne pas rembourser toutes les pertes subies au cours du processus d'expédition.

Considérons le scénario FOB où la clause « Entrepôt à Entrepôt » est appliquée, et vous êtes responsable de l'assurance.

Si vous subissez des pertes avant que les marchandises ne montent à bord du navire de transport au port de départ, le vendeur devient responsable des pertes.

Mais n'a pas le droit légal d'exiger une indemnisation de l'assureur.

Cela se produit parce que, dans l'assurance internationale des marchandises, le preneur d'assurance doit avoir un intérêt assurable dans les marchandises.

En cas de sinistre avant la réalisation du transfert des risques, vous ne bénéficiez pas, en tant que preneur d'assurance, du privilège d'intérêt assurable sur la cargaison.

Le vendeur bénéficie du privilège d'intérêt assurable bien qu'il ne soit pas le preneur d'assurance.

Cette situation se traduit par une « vacance de l'assurance ».

C'est-à-dire que le vendeur ne bénéficie pas du terme « Entrepôt à entrepôt » et ne peut prétendre à aucun remboursement auprès de l'assureur.

Cependant, avec le terme FCA, si la livraison est effectuée dans les locaux du vendeur, vous commencez à profiter des avantages du terme « Entrepôt à Entrepôt ».

C'est-à-dire dès que le vendeur a remis l'envoi au transporteur.

De plus, le fournisseur ne supporte pas les effets de la "vacance de l'assurance".

Différences entre les incoterms FAS et FOB

Tout d'abord, je souhaite vous faire prendre conscience des similitudes entre les deux Incoterms dans les détails suivants :

SAF

SAF

  • La première chose que vous devez comprendre à propos du FAS et du FOB est que les deux ne s'appliquent qu'au transport maritime de port à port.
  • Dans le cadre des deux incoterms, le vendeur s'engage à effectuer les démarches de dédouanement à l'export tandis que vous faites de même à l'import.
  • Le fournisseur vous livre les produits dans votre pays. Pour cette raison, les deux sont appelés termes de commerce international de « vente au départ ».
  • Dans les deux cas, c'est vous qui payez les frais de transport. Le connaissement, qui doit être émis par le vendeur, est censé inclure le terme « fret collecté ».
  • Sous les deux incoterms, le vendeur n'est pas obligé de proposer une assurance maritime.

Maintenant, je peux faire la différence entre Free le long du navire et Free on Board selon la révision des Incoterms 2010.

Différences entre FAS et FOB

· Livraison

Aux termes du FAS, le fournisseur est réputé vous avoir livré les marchandises dès qu'il les a placées le long du navire d'expédition.

Aux termes FOB, le vendeur est réputé avoir livré les marchandises une fois qu'il les a placées à bord du navire de transport désigné.

Incoterms 2010 : la perspective américaine

Si vous êtes un acheteur aux États-Unis, vous devez comprendre la révision des Incoterms 2010 pour les raisons suivantes.

Incoterms contre le Code de commerce uniforme

En tant que commerçant des États-Unis, vous devez savoir que les termes commerciaux CIF, FOB, etc. sont expliqués dans le Code de commerce uniforme fédéral des États-Unis (UCC).

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UCC

L'UCC a été produit pour la première fois en 1952 et couvre plusieurs aspects des accords commerciaux.

Il comprend des clauses « d'expédition et de livraison » qui ont des objectifs concordants avec ceux des règles des Incoterms.

Un certain nombre de termes UCC ont des acronymes à trois lettres similaires à ceux du système Incoterms.

Bien que leurs définitions diffèrent complètement.

Généralement, "FOB" peut avoir plusieurs définitions différentes au sein de l'UCC, la plupart ne concordant pas avec la description FOB des Incoterms ICC.

La publication d'une révision majeure de l'UCC en 2004 a encore compliqué la situation.

La publication révisée a aboli la plupart de ces termes.

Néanmoins, pour des raisons non liées aux clauses « d'expédition et de livraison », cette révision s'est heurtée à un sérieux ressentiment de la part de nombreux États.

Ainsi en 2011, les sponsors sont revenus sur les changements.

Certains États américains adoptent de manière sélective des aspects de l'UCC qui conviennent aux conditions nationales.

Néanmoins, le remède pratique à cette confusion est d'harmoniser l'application des règles Incoterms de la CCI pour toutes les transactions commerciales, qu'elles soient nationales ou internationales.

Les Incoterms 2010 ont été rédigés pour s'assurer que la compréhension des règles est très simple pour les métiers locaux.

Par exemple, toutes les obligations relatives aux procédures d'exportation ou d'importation ne doivent être évoquées que « le cas échéant ».

· Transactions EXW, EAR et routées

Comme nous le savons tous maintenant, la règle EXW laisse la responsabilité du dédouanement à l'exportation à l'acheteur, et non au fournisseur.

Néanmoins, les exportateurs américains attirés par cette chance d'éviter le travail devraient être rappelés aux réglementations de l'administration américaine des exportations.

EXW

 EXW

De ce fait, toute violation de la réglementation ou fausse déclaration des informations déposées est toujours l'obligation du vendeur américain en tant que Principale partie d'intérêt aux États-Unis (USPPI.)

Parfois, les transactions commerciales peuvent être prises en charge par un acheteur étranger et non par l'exportateur.

Elles sont décrites comme des transactions « routées » et feront l'objet d'un examen approfondi.

L'utilisation d'EXW crée donc un risque de conformité énorme pour le vendeur.

En règle générale, l'exportateur doit être responsable du transport en appliquant un terme tel que CPT ou CIP.

Cependant, si cela n'est pas pratique, il est recommandé d'être responsable du dédouanement à l'exportation et d'appliquer Free Carrier.

FAQ Incoterms 2010

Dans cette section, je vais vous guider à travers quelques questions que la plupart des clients me posent tous les jours.

2. Pourquoi devrais-je me soucier des Incoterms ?

Les comprendre et les appliquer correctement vous évitera des maux de tête !

Si vous êtes impliqué dans le commerce international, vous devez comprendre ce que vous dites en ce qui concerne les Incoterms.

Voici quelques raisons pour lesquelles les Incoterms devraient vous préoccuper beaucoup :

  • Ils s'assurent que tout le monde lit le même script. Vous et le vendeur pouvez vous référer à une règle standardisée qui définit clairement les rôles, les risques et les coûts.
  • Ils minimiser le risque de complications juridiques parce que tout est clairement clarifié et qu'il n'y a aucune chance d'interprétation erronée ou de jeux il a dit/elle a dit.
  • Dans la mesure où les Incoterms ne couvrent pas les prix, ils vous aident, vous et le vendeur, à comprendre les responsabilités de chaque partie, de sorte qu'il n'y a pas de surprises coûteuses au cours de la transaction.

3. À quel moment dois-je considérer les Incoterms ?

Vous devez considérer les Incoterms avant de négocier le contrat de vente.

Ou risquez que le vendeur vous trompe sur l'accord ou rencontre des complications inutiles pendant le processus d'expédition.

4. Quel est le meilleur incoterm pour l'expédition depuis la Chine ?

Pour simplifier le processus de transport, tout en bénéficiant d'un contrôle des coûts et d'une transparence maximum, achetez des marchandises aux conditions FOB.

Et engagez ensuite votre transporteur ou votre transitaire aux conditions DAP.

Ainsi, votre fournisseur se chargera du transport depuis ses locaux jusqu'au port de sortie.

En outre, ils sont également responsables des protocoles de dédouanement à l'exportation.

Votre transporteur ou transitaire s'occupe du transport depuis le port de sortie, du dédouanement à l'importation et du transport jusqu'à votre destination finale.

5. Dois-je éviter tout Incoterm ?

Eh bien, la décision finale dépend de vous mais, en tant que transitaire expérimenté, je vous recommande de rester à l'écart des conditions CIF autant que possible.

Ce terme vous est largement désavantageux puisque vous n'êtes pas informé du coût final de l'expédition.

CIF ne couvre que le transport jusqu'au port de destination, mais pas les frais intérieurs.

La plupart des transitaires ajouteront intentionnellement des frais "cachés", tels que les frais de port, à votre facture alors que vous ne devriez pas les payer.

D'un point de vue commercial, ils ont raison à condition que vous demandiez un devis CIF, qui, par description, ne couvre que les frais d'expédition.

6. Puis-je réduire les coûts en achetant des marchandises sous conditions Ex Works (EXW) ?

Le prix EXW est le plus bas de tous les incoterms car il n'inclut aucun frais de transport.

Le terme vous laisse le soin de prendre en charge le transport directement depuis les locaux du vendeur.

De plus, votre vendeur n'assistera pas aux procédures de dédouanement à l'exportation, qui sont obligatoires avant que les marchandises ne quittent la Chine.

Étant donné que vous êtes en charge des marchandises directement depuis l'entrepôt de l'usine, vous trouverez les partenaires les plus rentables avec lesquels travailler tout au long du processus d'expédition.

En fait, vous pourriez finir par payer plus que ce qu'il vaut lorsque vous achetez vos marchandises aux conditions FOB ou CIF dès le départ.

8. Puis-je encore effectuer des transactions sous les Incoterms 2000 ?

Eh bien, la Chambre de commerce internationale n'est pas si stricte sur la version des Incoterms à appliquer.

Tous les accords conclus en vertu des Incoterms 2000 sont toujours considérés comme valides.

Même si l'ICC recommande d'appliquer les Incoterms 2010 dans les contrats commerciaux, les parties à un accord de vente peuvent décider d'appliquer n'importe quelle version des Incoterms.

Il est néanmoins essentiel d'indiquer clairement la révision des Incoterms sélectionnée que vous appliquez (c.-à-d. Incoterms 2000, Incoterms 2010 ou toute révision antérieure).

11. Comment l'utilisation des Incoterms varie-t-elle au sein des principales nations commerçantes ?

Les informations que j'ai fournies ici couvrent la majorité des nations dans la plupart des cas.

Par exemple, les protocoles douaniers sont plus faciles aux frontières poreuses, comme l'UE.

Je dois porter à votre attention.

Cependant, il existe des exceptions susceptibles d'avoir un impact sur votre envoi : lors de l'importation de marchandises au Royaume-Uni, vous aurez besoin d'un compte différé et les États-Unis sont le seul pays qui exige une caution douanière.

12. Quand dois-je contester les conseils sur le choix des Incoterms ?

Vous vous rendrez compte que certains transitaires préfèrent n'utiliser qu'une sélection privilégiée d'incoterms car ils semblent fonctionner.

Vous ne devriez donc pas être surpris lorsque votre transitaire s'oppose à votre choix d'incoterm, même s'il s'agit de la meilleure alternative pour votre envoi.

13. Qu'est-ce qui n'est pas couvert par les Incoterms ?

Avant de vous lancer dans l'expédition depuis la Chine, vous devez savoir que les conditions de commerce international ne couvrent pas :

  • Rupture de contrat
  • Scénarios de force majeure possibles
  • Transfert de propriété ou de titre.

Vous devez vous assurer que ceux-ci sont consignés dans votre contrat de vente.

De plus, je pense aussi qu'il est important que vous sachiez qu'il faut économiser pour les termes C.

Tous les Incoterms n'obligent pas le vendeur à souscrire une assurance.

Par conséquent, l'assurance des biens est un coût distinct pour vous.

14. Comment écrire le lieu désigné dans le contrat de vente ?

Si vous avez inclus l'incoterm dans le contrat de vente, le lieu nommé doit venir immédiatement après l'acronyme incoterm à trois lettres.

Par exemple, "FCA Shenzen Yantian CFS".

Soyez précis lorsque vous décrivez l'emplacement, en particulier avec les grandes villes qui peuvent avoir un certain nombre de terminaux.

En outre, lorsqu'il s'agit de terminaux plus grands qui peuvent avoir divers points de dépôt.

Vérifiez toujours vos codes de port désignés avant d'entrer dans le lieu désigné.

15. Qu'est-ce qu'une lettre de crédit documentaire ?

Dans ce mode de paiement, vous laissez la banque de votre choix effectuer le paiement au vendeur.

Cela se fait toujours avant que le vendeur expédie vos marchandises.

La banque s'engage à payer votre fournisseur sur présentation d'une documentation indiquant les marchandises qu'il doit fournir.

Ces documents constitueront les documents de transport comme preuve de la livraison des produits à la compagnie maritime ou du chargement des marchandises sur le navire transporteur.

16. Qu'est-ce que la collecte documentaire ?

Ici, le vendeur délivre à votre banque des documents indiquant les marchandises qu'il doit fournir.

Vous payez le vendeur lorsque les documents ont correctement indiqué la marchandise commandée.

Ou en cas de prolongation des conditions de crédit, vous acceptez une traite à terme, en vous engageant à payer à une date ultérieure.

Ce mode de paiement est moins sécurisé qu'une lettre de crédit.

C'est parce qu'il n'y a pas de paiement initial par la banque comme c'est le cas avec une lettre de crédit.

Par conséquent, dans certains modes de transport, cela permet au vendeur de rester responsable de l'expédition jusqu'à ce que vous payiez ou consentiez à payer.

17. Quand dois-je envisager de payer par encaissement documentaire ou lettres de crédit ?

Il s'agit dans certains cas de modes de paiement dits « sécurisés ».

Vous devriez envisager de les utiliser si la confiance entre vous et le vendeur est limitée.

Parfois, vous pouvez douter que le vendeur exécute la livraison conformément au contrat d'achat.

D'autre part, le vendeur peut également craindre que vous ne puissiez pas effectuer le paiement pour diverses raisons.

18. Comment les lettres de crédit affectent-elles le choix de l'incoterm ?

Si vous souhaitez conclure la vente avec un crédit documentaire ou une lettre de crédit, le processus commence par la remise par le vendeur de plusieurs documents à la banque, dont le connaissement.

Je vous recommande d'utiliser la lettre de crédit si vous avez une confiance limitée dans le fournisseur.

Cependant, ce mode de paiement n'est pas pratique avec EXW car, avec cet incoterm, vous devrez payer le vendeur avant de prendre la marchandise.

En revanche, les termes F appellent à la confiance, puisque si vous annulez la transaction, votre fournisseur n'aura pas de connaissement à délivrer à la banque.

Les termes D ont également besoin de confiance, puisque le vendeur est responsable de tous les frais de transport.

Vous réalisez donc que la meilleure option incoterms à utiliser avec une lettre de crédit sont les quatre termes C.

Conclusion

Comme vous pouvez le constater, chaque Incoterm vous propose des règles distinctes et concises qui vous permettent de comprendre vos responsabilités.

Ils expliquent toutes les zones grises dans les accords qui peuvent vous éviter des maux de tête inutiles lorsqu'ils sont appliqués correctement.

En appliquant correctement les Incoterms, vous pourrez nouer un partenariat harmonieux, expédier et livrer vos produits plus facilement.

Maintenant, c'est votre tour.

Vous avez du mal à choisir un Incoterm adapté ?

Eh bien, vous pouvez nous parler ici à BanSar.

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Où puis-je obtenir une copie des Incoterms 2010 ?

Vous pouvez acheter une copie des Incoterms 2010 auprès du Site Web ICC, ou vous pouvez également consulter Bansar pour des conseils approfondis.

Où puis-je obtenir plus de détails sur la dernière révision des Incoterms ?

Ne cherchez pas plus loin car vous êtes au la maison des Incoterms; Je suis là pour vous fournir toutes les informations pertinentes sur les Incoterms.

Cependant, plusieurs organisations gouvernementales proposent des séminaires, des webinaires et des ateliers liés à la dernière révision des Incoterms.

Quels Incoterms sont accompagnés d'une assurance ?

Vous vous rendriez compte que d'après la définition, les termes CIF sont accompagnés d'une assurance par défaut.

Cependant, cela ne devrait pas vous inquiéter car vous pouvez toujours obtenir une couverture d'assurance, quels que soient les Incoterms utilisés.

Cela dit, si ce n'est pas CIF, vous devez toujours demander à votre transporteur ou transitaire de souscrire une assurance.

S'ils ne le font pas, ils ne parviendront pas à assurer votre cargaison.

Comment choisir le meilleur incoterm pour l'expédition depuis la Chine ?

Je vous conseille de choisir un incoterm qui transporte la marchandise au plus près de chez vous.

Cela exclut FOB et EXW car, avec les deux, le vendeur est responsable des marchandises lorsqu'elles sont encore en Chine.

1 réflexion sur « Incoterms 2010 : Le Guide définitif 202 »

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